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Le Créateur du site est : la-tronconneuse.com
Le Responsable de la publication est : Thomas Chourreau
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Le responsable de la publication est une personne physique

Le Webmaster est : Thomas Chourreau
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L’hebergeur du site est : OVH 2 RUE KELLERMANN 59100 ROUBAIX
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2. Présentation et principe :

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Le site www.la-tronconneuse.com regroupe un ensemble de services, dans l’état, mis à la disposition des utilisateurs. Il est ici précisé que ces derniers doivent rester courtois et faire preuve de bonne foi tant envers les autres utilisateurs qu’envers le webmaster du site www.la-tronconneuse.com. Le site www.la-tronconneuse.com est mis à jour régulièrement par Thomas Chourreau.
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3. Accessibilité :

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6. Protection des biens et des personnes – gestion des données personnelles :

En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.

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